ÉDITEUR
Centre Européen d'Informations – PUBLICOMM B.
16, avenue Gabriel Péri
92120 MONTROUGE - FRANCE
Tel.: +33(0)1 57 19 53 64

HÉBERGEMENT
DOCUMENTHOM Châteauroux
27 avenue Saint-Pierre – 36000 Châteauroux – FRANCE
Tél.: +33 (0)9 82 50 39 15 - www.documenthom.net

INFORMATIONS NOMINATIVES ET PROTECTION DES DONNÉES
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données personnelles vous concernant auprès de Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B, par courrier : 16, avenue Gabriel Péri, 92120 MONTROUGE – France. Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B s'engage à respecter ses obligations telles qu'elles sont définies aux articles 34 à 37 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978.

L'internaute s'engage à ne pas effectuer d'opérations pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégralité des informations diffusées et à l'image de Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d'usage.

DROITS D'AUTEUR – COPYRIGHTS
www.centreeuropeeninformation.com est un nom de domaine déposé.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Aucun élément de ce site ne peut être reproduit, représenté ou adapté sans le consentement express et préalable de Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.
Responsable : Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B – 16, avenue Gabriel Péri
 – 92120 MONTROUGE - Tel.: +33(0)1 57 19 53 64
Tous droits réservés - All rights reserved.

RESPONSABILITÉS
Les informations affichées sur ce site sont données à titre purement indicatif. Elles sont modifiables à tout moment et sans préavis. Pour plus de précisions, contactez directement l'organisme concerné.
Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles ou imprévisibles tels que des pertes de gains ou de profits, pertes de données, pertes de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l'utilisation et/ou de l'impossibilité d'utiliser les services et contenus du site.

LIENS
Le présent site peut fournir des liens et des références à d'autres sites mais Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B n'est pas responsable de la teneur des dits autres sites, et ne sera tenue responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité. L'établissement de lien vers le site www.centreeuropeeninformation.com est possible sous réserve d'en informer au préalable et par écrit Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B à l'adresse suivante : Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B – 16, avenue Gabriel Péri – 92120 MONTROUGE – France

ERRATUM
Malgré les soins et les contrôles de l'équipe de rédaction, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site, veuillez nous en excuser.
Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations en nous adressant vos remarques : Centre Européen d'Informations - PUBLICOMM B – 16, avenue Gabriel Péri – 92120 MONTROUGE – France